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Marques déposées par la société EARL DOMAINE DU HAUT PECHARMANT
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CLOS PEYRELEVADE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS PEYRELEVADE
EARL DOMAINE DU HAUT PECHARMANT

Numéro de dépôt :
97668070
Date de dépôt :
06/03/1997
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
06/03/2007

Présentation de la marque CLOS PEYRELEVADE

Déposée le 6 mars 1997 par la société EARL DOMAINE DU HAUT PECHARMANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CLOS PEYRELEVADE »

Le déposant est la société EARL DOMAINE DU HAUT PECHARMANT domicilié(e) PECHARMANT, 24100 BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 537 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MICHEL ROCHES EARL DOMAINE DU HAUT PECHARMANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS PEYRELEVADE est expirée depuis le 6 mars 2007.

EARL DOMAINE DU HAUT PECHARMANT a également déposé les autres marques suivantes : Clos Peyrelevade


EARL DOMAINE DU HAUT PECHARMANT - PECHARMANT, 24100 BERGERAC - France - SIREN 325537033


MR MICHEL ROCHES EARL DOMAINE DU HAUT PECHARMANT - France


Demande de renouvellement le 11 septembre 2009 n°2417924 - Publication au BOPI 2009-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Inscription le 2 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°524935 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Inscription le 15 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°798134 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15

Vins AOC PECHARMANT provenant de l'exploitation exactement dénommée "CLOS PEYRELEVADE"